Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELENCO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TED EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELENCO DISTRIBUTION domicilié(e) ZA VALMORGE, IMPASSE DE LA MORGE - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 567 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELENCO DISTRIBUTION, M. OLIVIER BESSON domicilié(e) ZA VALMORGE, IMPASSE DE LA MORGE - 38430 - MOIRANS - France.
La marque TED EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED EQUIPEMENT est expirée depuis le 22 novembre 2023.
TELENCO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Axe Fibre
TELENCO DISTRIBUTION, SAS - ZA VALMORGE, IMPASSE DE LA MORGE - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 529567018
TELENCO DISTRIBUTION, M. OLIVIER BESSON - ZA VALMORGE, IMPASSE DE LA MORGE - 38430 - MOIRANS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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